Président du Conseil d’Administration : PAUTRAT Benoît
Directeur de la publication : PAUTRAT Benoît, fondateur et gérant d’PROPRIÉTÉS DE CHASSE.
Droits d'auteurs Le présent site Internet constitue une œuvre dont l’EURL PROPRIÉTÉS DE CHASSE est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de PROPRIÉTÉS DE CHASSE ou de tiers ayant permis à l’EURL PROPRIÉTÉS DE CHASSE de les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Déclaration CNIL
Les informations recueillies dans le formulaire « Contact » sont nécessaires pour traiter votre demande. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au service administratif du cabinet de gestion PROPRIÉTÉS DE CHASSE. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
